TOS Trans Ocean Shipping
Présentation de la marque TOS Trans Ocean Shipping
Déposée le 5 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANS OCEAN SHIPPING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOS Trans Ocean Shipping » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOS Trans Ocean Shipping a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751669.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOS Trans Ocean Shipping est expirée depuis le 5 juillet 2020.
TRANS OCEAN SHIPPING a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32
Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Inscription le 15 septembre 2014 - Concession de licence n°631228 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-15
Inscription le 15 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631179 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-15
Inscription le 12 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660903 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-12